Mentions Légales

Vous trouverez sur cette page toutes les informations légales du domaine france-ethiopie.com et tous les sous-domaines liés.

Editeur

Le domaine france-ethiopie.com est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel au sens de l'article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.

Hebergeur

Le domaine france-ethiopie.com est hébergé par la société ovh, dont le  siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

Spécifications Techniques de la Plateforme

Le site est dévelopé avec Drupal, un système de gestion de contenu (CMS) libre et open-source publié sous la licence publique générale GNU, et écrit en PHP.
Pour plus d’informations:
https://fr.wikipedia.org/wiki/Drupal
https://www.drupal.org/drupal-7.0/fr

© Licence Creative Commons

Tout contenu publié sur france-ethiopie.com est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 France.
Attribution: Vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
Pas d’Utilisation Commerciale: Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
Partage dans les Mêmes Conditions: Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette œuvre, vous n’avez le droit de distribuer votre création que sous une licence identique ou similaire à celle-ci.

Comptes et informations personnelles des utilisateurs

Le domaine france-ethiopie.com offre aux utilisateurs la possibilité de créer un compte personnel afin d’accéder à des fonctions particulières et à des formulaires de demande de participation.
Les données à caractère personnel sur l’utilisateur recueillies par france-ethiopie.com à l’occasion de l’utilisation du site font l’objet d’un traitement informatique ayant pour seule fonction la gestion du compte des utilisateurs et la gestion et l’amélioration de la plateforme, à l’exclusion de toute exploitation commerciale.
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’internaute dispose d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données le concernant.
L’exercice de ce droit peut se faire via le formulaire en ligne accessible via le lien "Contact" ou par courrier électronique à franceethiopie2008@gmail.com

Cookies et statistiques

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Formulaires de participation et de contact

Les formulaires comprenant les coordonnées des utilisateurs (identité, adresse électronique, N° de téléphone ...) sont exploités par france-ethiopie.com pour répondre aux demandes qui lui sont adressées.
Ils sont destinés aux services de france-ethiopie.com chargés du traitement des demandes. Les informations a caractère privé ne sont pas visibles par les internautes.

Liens hypertextes
Liens de france-ethiopie.com vers d’autres sites

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